Amateur de Bitcoin, Ethereum, Cardano ou autres crypto-monnaies, cet article va forcément vous intéresser. Nous allons vous expliquer pourquoi tant de Traders en crypto-monnaie  affluent sur Malte de partout dans le monde.

Pour tout vous expliquer, nous avons interrogé Ali Zarzouri, fondateur de Mate Conseils, l’expert francophone de référence dans le domaine d’accompagnement des traders, des influenceurs et des entrepreneurs en général pour leur installation privée et professionnelle à Malte

Comme vous l’avez certainement entendu ou lu quelque-part, Malte est un pays particulièrement à l’avant-garde en termes de réglementation pour toutes transactions impliquant des actifs numériques et plus particulièrement les crypto-monnaies.

Depuis 2018, Malte a introduit des directives fiscales très novatrices concernant toutes les transactions impliquant des actifs numériques et crypto-monnaie.

Avant de vous présenter tous les avantages de malte pour les Traders en crypto-monnaie, nous devons préciser la distinction à faire entre pièce et jetons :

Les pièces (coins)

Les pièces sont considérées par la législation maltaise comme un moyen de paiement similaire aux moyens de paiement ordinaires. Pour être considérée comme pièce, une cryptomonnaie ne doit surtout pas avoir des caractéristiques comparables aux actions ou obligations classiques. La valeur d’une cryptomonnaie ne doit pas être liée à un échange contre quelconque bien ou service.

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Les jetons (Tokens)

Les jetons peuvent être des jetons financiers (nommés aussi jetons de sécurité) ou bien des jetons utilitaires (nommés aussi jetons d’utilité).

Les jetons d’utilité sont normalement utilisés comme moyen de financement de certains projets. C’est une sorte de « coupons » qui seront échangés contre des services qu’une entreprise fournit ou fournira. Ces jetons sont généralement rapidement émis et peu réglementés et ont une valeur hautement spéculative.

Les jetons de sécurité (jetons financiers) : des actifs numériques très analogues aux actions, obligations, etc. la valeur d’un jeton de sécurité provient d’un actif corporel qui peut être échangé et qui est entièrement réglementé. Les entreprises émettant des actifs numériques doivent présenter toute la documentation et les garanties de ceux-ci.

Avant de vous présenter les avantages spécifiques aux détenteurs et traders de cryptomonnaie, nous rappelons quelques avantages de base de la fiscalité maltaise pour les expatriés qu’il est utile de connaître pour comprendre la suite :

  • Pas d’impôt sur la plus-value (capital gain) réalisée à l’étranger
  • Le principe de la « remittance basis » : seulement les revenus gagnés à Malte ou rapatriés à Malte sont intégrés dans la déclaration fiscale annuelle des particuliers.
  • Pas d’impôts sur la fortune, la succession et les donations
  • Pas de taxe foncière, ni de taxe d’habitation
  • Si vous détenez votre résidence principale pendant 3 ans, vous ne payez aucune taxe sur la plus-value lors de la revente de votre bien immobilier. Ce point est important pour ceux qui libèrent une partie de leurs actifs numériques ou financiers pour des fins d’investissement dans l’immobilier.
  • Les non-maltais peuvent mettre en place une structure d’entreprise qui leur permet de bénéficier d’un taux d’imposition effectif de 5% sur les bénéficies.

Les avantages de Malte pour les investisseurs et traders en cryptomonnaies :

Le fisc maltais a adopté une approche relativement simple en ce qui concerne l’imposition des crypto-monnaies : 

« Tous les anciens principes et jurisprudences en matière de revenus et de capital sont par analogie applicables aux transactions impliquant des crypto-monnaies. » 

Si une pièce est impliquée dans la transaction, la loi fiscale la traite de manière identique à une monnaie fiduciaire ordinaire et les mêmes questions se posent : l’intention qui sous-tend la transaction, le statut des parties, type ou nature de la transaction, etc. Nous verrons plus loin comme ces éléments seront analysés

Tous les bénéfices tirés de l’échange de pièces sont traités de la même manière que les bénéfices d’échange fiduciaire ordinaires le seraient. Lorsqu’une entreprise détient des parts dans le cadre de ses actions commerciales, tous les gains ou bénéfices sont imposés comme un revenu. Toutes les pièces récompensées par les activités minières sont également traitées comme un revenu régulier.

Par contre, si un particulier réalise une plus-value (ou capital gain) de la détention à long terme d’une pièce, et qu’il ne le fait pas dans le cadre de son activité commerciale régulière, cela ne devrait pas entraîner d’impôt sur le revenu ou sur la plus-value.

La frontière est assez délicate, l’analyse d’un fiscaliste serait recommandée pour choisir le cadre le plus favorable pour vos propres transactions.

Toutes les dépenses engagées seront considérées comme des charges et par conséquent déductibles aux fins de l’impôt sur le revenu. C’est un avantage incontestable pour ceux qui échangent ou misent souvent leurs pièces.

En ce qui concerne les jetons de sécurité, leur traitement est similaire aux actions et aux obligations classiques aux fins de l’impôt sur les revenus. Les bénéficies sont considérés comme intérêts ou dividendes. Par conséquent, toutes les exonérations prévues par la législation fiscale pour les paiements réguliers de dividendes et d’intérêts sont applicables. Par exemple, un non-résident qui perçoit des revenus du simple fait de posséder certaines pièces pourra bénéficier de l’exonération applicable aux non-résidents qui ont perçu des dividendes à Malte.

Trader investisseur ou Trader professionnel ? 

Malte prévoit des incitations fiscales dans les deux cas mais il est important de savoir dans quelle catégorie vous vous placez afin de mettre en place les solutions les plus favorables pour vous tout en étant parfaitement en règle.

Voici les questions les plus importantes qu’un fiscaliste vous poserait pour déterminer la bonne solution pour vous :

  • S’agit-il d’une opération « ponctuelle » ou d’une opération susceptible d’être considérée comme commerciale et réplétive ?
  • La transaction est-elle liée à l’activité commerciale ordinaire du contribuable ?
  • Quel est l’objet de la transaction ? Est-ce que l’article/la contrepartie est quelque chose qui fait souvent l’objet d’échanges et de spéculations ?
  • Comment s’est déroulée la transaction ?
  • Comment la transaction a-t-elle été financée ?
  • Quelle était l’intention de l’acheteur ?

En fonction de vos réponses, vos gains peuvent être couverts par des dispositions spéciales de la loi maltaise ; soit en termes d’impôts sur les revenus pour les particuliers ou bien en tant que incitations fiscales pour les entreprises et les entrepreneurs.

Les ICO à Malte

Les ICO (Initial Coins Offering en anglais) sont des entités à travers lesquelles les jetons sont générées et distribuées au public. En effet, contrairement aux pièces de cryptomonnaie qui sont créées à travers l’extraction par des mineurs, les jetons qu’ils soient financiers ou d’utilité sont créés par des ICO.

Malte a également une politique très avantageuse concernant ces entités. En effet, elles sont considérées comme des levées ordinaires de capitaux par des entreprises, elles n’engendrent donc aucunes obligations fiscales pour aucune des parties engagées vendeur comme acheteur. Vous pourrez donc vous procurer des jetons à travers des ICO sans être soumis à l’impôt sur le revenu.

Toutefois, si la transaction impliquait la vente de jetons d’utilité en échange de service ou de biens, les bénéfices engendrés par celle-ci seraient imposables.

Dispositifs concernant la TVA des cryptomonnaie, ICO et blockchain

C’est une question assez compliquée et mérite d’être traitée avec précision au cas par cas par un spécialiste. Cependant, voici les principaux éléments à retenir :

La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est également un aspect fiscal sur lequel le pays de Malte propose des avantages pour les traders en cryptomonnaie. En effet, les transactions dans lesquelles sont utilisées des pièces ou jetons financiers comme moyen de paiement sont exonérées de TVA. En d’autres termes, dans le pays, vous pouvez effectuer des achats et paiements en ligne sans qu’ils ne soient soumis à une TVA.

Ainsi, les acheteurs peuvent payer beaucoup moins à Malte que dans d’autres pays en utilisant des pièces ou des jetons de cryptomonnaie pour le faire. Ceci n’est pas seulement important pour les traders, mais aussi pour les utilisateurs ordinaires.

Cette action a été mise en place dans le sens d’encourager l’acheteur lambda à utiliser de la cryptomonnaie. Qui ne serait pas intéressé par une exonération fiscale sur ses achats ? Grâce à cette approche, de plus en plus de novices se procurent de la cryptomonnaie dans le pays pour réaliser leurs achats.

En général, les opérations minières, ou de création de cryptomonnaie, sont considérées comme entièrement en dehors du champ d’application de la TVA. Ainsi, les mineurs se voient exonérés de TVA relativement à leurs activités d’extraction de cryptomonnaie.

C’est un avantage certain pour ceux-ci, surtout sachant que cette activité ne garantit un revenu que pour quelques chanceux. Grâce à cette disposition, les mineurs se multiplient dans le pays et viennent même de l’étranger pour pouvoir en bénéficier.

Toutefois, il est important de notifier que la TVA devra être payée par le mineur dans certains cas. En effet, si des pièces sont reçues par celui-ci en contrepartie de services permettant d’en détecter clairement le bénéficiaire, la TVA devra être payée par le mineur qui devient un commerçant dans ce cas.

Les activités considérées comme des échanges cryptographiques telles que le courtage, la négociation, l’intermédiation et la négociation d’actifs en cryptomonnaie sont exonérées de TVA. Toutefois, les plateformes de vente, d’achat ou d’échange de cryptomonnaie sont considérées comme proposant des services de plateformes donc soumises à la TVA.

En conclusion

Force est de rappeler que nous avons parlé des avantages de Malte pour les traders en cryptomonnaie. Nous pouvons ainsi conclure avec assurance que Malte est un pays propice et avantageux non seulement au trading mais aussi à l’achat et l’utilisation des pièces et jetons de cryptomonnaie. Il offre des avantages fiscaux pour encourager les résidents et également les non-résidents à utiliser cette nouvelle forme de monnaie.

Chaque cas est particulier et nécessite un traitement sur-mesure mais il y a de vraies solutions pour optimiser ses gains en cryptomonnaie à Malte

Il est conseillé de se faire conseiller par un spécialiste pour déterminer la configuration la plus adaptée pour vous selon votre manière d’échanger vos cryptomonnaies.

Pour plus d’informations en français sur le sujet, vous pouvez contacter les spécialistes de  Malte Conseils. 

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